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Dernière mise à jour : 20/05/2026

1. Éditeur du site

Le site https://rvtuab-france.com est édité par :

  • Raison sociale : RVT UAB
  • Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
  • Siège social : 2 Rue du Landy, 93300 Aubervilliers
  • SIREN : 104 645 692
  • SIRET (siège) : 104 645 692 00013
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR80104645692
  • Code NAF/APE : 62.01Z — Programmation informatique
  • Inscription RNE : INSCRIT
  • Date de création : 29/04/2026
  • Capital social : entièrement libéré

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Mohamed Bennai, en qualité de Président de la SASU.

3. Contact

  • Email : contact@rvtuab-france.com
  • Téléphone : 07 76 52 94 25

4. Hébergement

Le présent site est hébergé par :

  • Hostinger International Ltd.
  • 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site https://rvtuab-france.com (textes, graphismes, logos, images, icônes, sons, vidéos, mises en page, codes sources, charte graphique, marques) est la propriété exclusive de RVT UAB ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de RVT UAB. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse contact@rvtuab-france.com.

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8. Responsabilité

RVT UAB s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, RVT UAB décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou les conséquences pouvant découler de leur utilisation par des tiers.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. RVT UAB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Crédits

Conception, design et développement : RVT UAB.

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